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14 novembre 2023

Tableau des cotisations sociales dues par les experts-comptables et comptables agréés – Année 2023

1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Taux/Montant Maladie-maternité Revenus inférieurs à 17 597 € (soit 40 % du

9 novembre 2023

Tableau des cotisations sociales dues par les auxiliaires médicaux – Année 2023

Sont concernés les infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes, orthoptistes. 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Taux / Montant

9 novembre 2023

Tableau des cotisations « chômage-intempéries » – Période du 1er avril 2023 au 31 mars 2024

Catégories d’entreprises Assiette de cotisation Taux de cotisation Gros œuvre et travaux publics Intégralité des salaires versés par l’entreprise, après déduction d’un abattement de 90 168 € 0,68 %* Second œuvre

9 novembre 2023

Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs indépendants – Année 2023

1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Taux/montant Maladie-maternité Revenu professionnel inférieur à 17 597 € (soit 40

23 octobre 2023

Tableau des cotisations sociales dues par les agents-généraux d'assurance – Année 2023

1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Taux/montant Maladie-maternité Revenus inférieurs à 17 597 € (soit 40 % du

23 octobre 2023

Tableau des cotisations sociales dues par les architectes, agréés en architecture, ingénieurs, techniciens, géomètres, experts et conseils – Année 2023

1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023, opérées par l’URSSAF Cotisation Base de calcul Taux/Montant Maladie-maternité Revenus inférieurs à 17 597 € (soit

17 octobre 2023

Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistes – Année 2023

1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Taux/montant Maladie Sur les revenus conventionnés nets de dépassements d’honoraires Entre

17 octobre 2023

Barème indemnités forfaitaires grands déplacements pour les départements d’Outre-mer au 22 septembre 2023

Année 2023 Limite d’exclusion de l’assiette des allocations forfaitaires Abattement applicable Lieu de déplacement Logement Repas   Déplacement de 3 mois à 24 mois Déplacement supérieur à 24 mois Martinique

16 octobre 2023

Tableau des cotisations sociales dues par les industriels – Année 2023

1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Base de calcul Taux applicable Maladie-maternité Revenus inférieurs à 17 597 € (soit 40%

16 octobre 2023

Tableau des cotisations sociales dues par le conjoint collaborateur – Année 2023

Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2023 Cotisation Assiette Taux / montant Retraite de base Formule Base de calcul 17,75 % (dans la limite de 43 992 €)

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