Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs non-salariés agricoles Année 2021 1/ Assiette et taux des cotisations a) Tableau récapitulatif des sommes sur lesquelles les cotisations sont basées
Indices du prix du pétrole et dérivés – Année 2021
Indices du prix du pétrole et dérivés Année 2021 Indices du prix du pétrole et dérivés (référence 100 en 2010) Prix Variation (en %) Janvier 2021 Du dernier
Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilière – Année 2021
Taux des droits d’enregistrement en matière de vente immobilière Année 2021 1/ Taux de droit commun : en principe, le taux de droit commun est de 5,80 % dans la
Frais supplémentaires de repas – Année 2021
Frais supplémentaires de repas Année 2021 Frais de repas Montant Valeur du repas pris à domicile 4,95 € TTC Montant au-delà duquel la valeur du repas n’est plus considérée
Indice des prix à la consommation – Année 2021
Indice des prix à la consommation Année 2021 Ensemble des ménages Période Indice Variation mensuelle Hausse des prix sur 1 an Décembre 2021 Novembre 2021
Plafonds de ressources annuelles pour l’attribution de logements locatifs sociaux – Année 2021
Plafonds de ressources annuelles pour l’attribution de logements locatifs sociaux – 2021 Plafonds de ressources annuelles imposables pour l’attribution de logements sociaux : CATÉGORIE DE MÉNAGES PARIS et communes limitrophes
Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation Girardin – Année 2021
Plafonds de loyer et de ressources retenus pour l’application du dispositif de défiscalisation Girardin Barème 2021 Plafonds applicables aux investissements réalisés dans le secteur intermédiaire Plafonds de loyer Pour les
Indice des prix des produits de grande consommation dans la grande distribution – Année 2021
Indice des prix des produits de grande consommation dans la grande distribution Année 2021 Indice des produits de grande consommation dans la grande distribution (référence 100 en 2015) Période Indice
Tableau des cotisations sociales dues par les experts-comptables et comptables agréés – Année 2021
Tableau des cotisations sociales dues par les experts-comptables et comptables agréés Année 2021 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2021 Cotisation Base
Tableau des cotisations sociales dues par les pharmaciens – Année 2021
Tableau des cotisations sociales dues par les pharmaciens Année 2021 1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2021 Cotisation Base de calcul Taux/montant